Affaire « Zafèm » : Le Tribunal suspend la sanction d’un million de dollars contre Dener Céide et ouvre la voie à un nouveau procès
Le litige autour de l’utilisation du nom « Zafèm » rebondit spectaculairement. Un juge de district de New York a mis en suspens la condamnation d’un million de dollars prononcée contre Dener Céide, fixant deux conditions strictes pour la réouverture du dossier et un véritable affrontement légal. L’une des affaires de droit de marque les […]
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